top of page

Mentions légales

DROITS D’AUTEUR

Tout ce qui est contenu sur le site web prismemedco.fr est protégé par les droits d’auteurs. Toute reproduction ou représentation tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de MR BONNEL, propriétaire de la marque Prisme Medical Conseil, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

MARQUE, DESSINS & LOGOS

Les marques ou logos figurant sur ce site sont la propriété de MR BONNEL, ils ne peuvent donc être utilisés sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque, des dessins et logos sous peine de contrefaçon.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site Internet à des fins interdites par la loi ou non autorisées par les mentions légales.

 

PROTECTION DES CONTENUS PHOTOGRAPHIQUES

Les photos présentes sur le site ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sans l’autorisation expresse et préalable de MR BONNEL, propriétaire de la marque Prisme Médical Conseil.

  • PRISME MEDICAL CONSEIL est l’initiateur de la création du site avec un système de gestion de contenu  en ligne: Wix.com.

  • Adresse:  94100 Saint Maur des Fossés

  • Téléphone:  +33 6 47 17 29 34

  • SIREN: 948824255

  • SIRET: 94882425500012

  • Contact: pbonnel@prismemedco.fr

Dernière mise à jour de ces informations : janvier 2025

Toutes les informations de ce site sont la propriété exclusive.

FOURNISSEUR ET HEBERGEMENT DU DOMAINE

La société OVH assure l'hébergement de: www.prismemedco.fr

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

EDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Prisme Médical Conseil

Adresse;  94100 Saint Maur des Fossés

Mail: pbonnel@prismemedco.fr

 

INFORMATIONS TRANSMISES PAR UN UTILISATEUR

Toute information transmise par un utilisateur à Prisme Médical Conseil via ce site sera considérée comme non confidentielle. Prisme Médical Conseil pourra l'utiliser, l'archiver, la commercialiser notamment pour le développement de ses Offres et ce sans restriction aucune. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant.

Ce droit peut s'exercer en contactant l’éditeur du site.

REGLEMENT CONCERNANT LES COOKIES

Prisme Médical Conseil utilise des Cookies lorsque vous visitez le site. Lors de votre navigation, il est fait mention de l’usage et/ ou de l’installation de Cookies. L'utilisateur reconnait être informé de cette possibilité. La plupart des navigateurs vous donnent la possibilité d'accepter ou de refuser les Cookies, ou d'être prévenu en cas de Cookies pour les accepter ou les refuser au cas par cas. De même les Cookies peuvent être supprimés de votre terminal à tout moment. Pour ce qui concerne Microsoft Internet Explorer, aller dans "Outils" puis "Options Internet" pour gérer les Cookies.

RGPD

Dans le cadre de la RGPD, le règlement général sur la protection des données ( voir https://www.cnil.fr/fr/comprendre-le-rgpd ) , vous pouvez demander par mail sur: pbonnel@prismemedco.fr, à connaitre, voir ou demander la suppression des informations commerciales qui ont été récoltées avec votre consentement par la société Prisme Médical Conseil

bottom of page